Mentions légales

• Société: CITADIA CONSEIL 
• Structure juridique: SAS
• Capital social: 37 000€
• Représentant légal:  Anne Matysen – Directrice Générale
• Adresse du siège : 45 rue Emile Gimelli – 83000 TOULON 
• Numéro de SIREN et lieu d’immatriculation: 412 124 703 00114 –  RCS TOULON 412 124 703
• Code APE: 7022Z
• N° TVA Intracommunautaire: FR93412124703
• Numéro de téléphone: 04 94 18 97 18 
• Nom de l’hébergeur: OVH
• Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception du site

Conception du site et réalisation : Charles Roussard

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Crédits photographiques  

Crédits photos : Shutterstock, Unsplash, Groupe Citadia

Responsabilité  

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Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site www.citadia.com et sur chacun des éléments créés pour ce Site www.citadia.com ont la propriété exclusive de Citadia Conseil. Les supports accessibles sur le site www.citadia.com n’entraînent pas le transfert des droits de propriété intellectuelle au profit du visiteur qu’ils soient Candidats, Clients / Fournisseurs, Partenaires, Prospects, lesquels ne se voient conférer qu’un droit d’usage limité. Lesdits supports sont interdits à la reproduction ou à la copie sous quelle que forme que ce soit, tout ou partie de ces derniers pour les communiquer à des tiers, à titre gratuit ou onéreux. Leur mise en ligne sur internet est strictement interdite.

Hébergement du site

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OVH
 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Sécurité

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Droits d’auteurs – Copyright – Liens

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Droit applicable et compétences juridictionnelles

Le droit français est le seul applicable. Tout litige relatif fera l’objet au préalable d’une concertation afin de trouver une solution amiable.

Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive du Greffe du Tribunal de Commerce de TOULON, quel que soit le siège ou la résidence du visiteur (Client / Fournisseur / Partenaire), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec une personne morale ou physique non professionnelle pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront. La présente clause est stipulée dans l’intérêt de la société Citadia Conseil qui se réserve le droit d’y renoncer si bon lui semble.

Le droit français et le droit européen en matière de Protection des données à caractère personnel sont applicables aux rapports entre Citadia Conseil et les visiteurs du site www.citadia.com

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